MINISTERE DES HABOUS
ET DES AFFAIRES RELIGIEUSES
La Grande Mosquée Sultan Qaboos - Mascate

« LE DROIT MUSULMAN ET LE FUTUR, LA FINALITÉ ET LE DROIT DE LA PROSPECTIVE »

Avril 2010
Mascate – Sultanat d’Oman

« LE DROIT MUSULMAN ET LE FUTUR, LA FINALITÉ ET LE DROIT DE LA PROSPECTIVE »

Avril 2010
Mascate – Sultanat d’Oman

SAMEDI 3 AVRIL 2010

Séance 1

  • President de la séance: Kahlan Al Kharoussi
  • Ridouane Es-Saïd: Concept du droit de l’urbanisme: fonctions et buts.
  • Mohamed Kamal imam : Al Hisba (impôt) et son rôle de contrôle.
  • Ismaël Al Aghbari : L’époque de l’imam Assalt Ben Malik et la profondeur de son sens civilisationnel.
  • Cheikh Ahmed Mablaghi : Les principes juridiques et le droit de l’urbanisme.
  • Wahba Al-Zajili : les fondements juridiques du droit de l’urbanisme.

 

Séance 2

  • President de la séance: Moubarak Ben Youssef Al Hachimi
  • Mohamed Maliki: Ibn Khaldoun et la sociologie de l’urbanisme (El oumrane) une approche juridique.
  • Ibrahim Kafi Doulmaz : droit des catégories sociales (à travers les dons).
  • Mohamed Ayoub Sidki : droit des voisins et hôtes (et droit des résidences pour hébergement des démunis – hôtels – maisons d’hôtes).
  • Hadi Mohammed Sin : Droit du sport, de loisirs et de sante mentale.

 

Séance 3

  • President de la séance: Moubarak Ben Youssef Al Hinali
  • Abdemajid An-Nejjar : Le droit des immigrés et les contraintes matérielles.
  • Fayçal Abdeslam Al Hafiane : Les publications sur le patrimoine dans le droit humain.
  • Saïd Ben Saïd Alaoui : Le droit et l’intérêt accordé aux droits de l’homme et ses libertés.

DIMANCHE 4 AVRIL 2010

Séance 1

  • Président de la séance: Abdallah Ben Said Al Maamari
  • Mustapha Tsiritch: textes juridiques et protection de l’environnement.
  • Abdallah Mohamed Fadaâq : les objectifs de la législation et la protection de l’environnement.
  • Aflah Ben Ahmed Al Khalili : les règles juridiques et la protection de l’environnement.
  • Bourhan Gour Ouglou : la morale de l’environnement en Islam.

 

Séance 2

  • Président de la séance: Khaled Ben Said Al Machrafi
  • Cheikh Ali Abdelbaki: le comportement individuel et l’environnement en islam.
  • Issam Eddine Mustapha : L’action civile et l’environnement en Islam.
  • Abdeslam Al Wajih : Les publications sur le patrimoine dans le droit de l’environnement, l’univers et les êtres.

 

Séance 3

  • Président de la séance: Salim Said Al Touki
  • Ali Ben Hilal Al Ibri: Protection de la terre et des ressources naturelles (dans l’optique de la propriété publique et privée).
  • Ibrahim Al Bayoumi Ghanem: législation de la gestion des eaux et de la protection de l’environnement en islam à travers le système des habous (« bien de mainmorte »).
  • Nasser Ben Khalfane Al Badi : Législation des eaux et son interprétation du point de vue juridique à travers les ouvrages « almoussannaf » (Lexique) et « Bayane Ach-Charaâ » (Précis pour la législation).
  • Mohamed Jourmaz : La morale du savant et de l’initié (étude comparative entre Bourhanouddine Azzarnouji et le savant Al-Tarmazi).

 

Séance 4

  • Président de la séance: Salah Ben Ahmed l Boussaidi
  • Abdallah Ben Rashed Assiyab : Code de déontologie de la profession des juges.
  • Khaliss Jalabi : Code de déontologie médicale.
  • Kamal Oumran As-Sadiq : « Al Quisma » (La division), les titres de conservation foncière et les principes du droit de l’urbanisme.

LUNDI 5 AVRIL 2010

Séance 1

  • Président de la séance: Mohamed Ben Saïd Al Hajri
  • Ahmed Ben Mohamed Rafiss : Préservation des ressources humaines et ses applications selon les situations – approche juridique.
  • Abdesettar Abou Ghada : Contrôle des marchés, principes et champ d’application.
  • Hamid Al Heimar : la gestion du marché et son évolution dans la ville musulmane.Mahmoud Harmouch : Législation sur l’édification des mosquées.

 

Séance 2

  • Président de la séance: Khalfan Ben Abdallah Al Siani
  • Aiman Fouad Essayed : Le marché des libraires et leur contrôle. Etude juridique et bibliographique.
  • Fahd Ben Ali As-Saadi : écrits sur le patrimoine traitant de la réglementation des marchés.Talaât Tajeddine : Cas pratiques du droit financier appliqué, «  frappe de monnaie », faux-monnayage, blanchiment d’argent, marché noir.

 

Séance 3

  • Président de la séance: Badr Ben Saoud Daghichi
  • Badr Ben Salem Al Abri : Le code de la route entre les principes juridiques et les applications scientifiques.
  • Ali Esqali : La vigilance administrative sur la route, ses critères et principes.
  • Aoud Mohamed Aoud : la protection de la route au plan pénal dans le droit de l’urbanisme musulman.
  • Abdelhadi Tazi : Les formes des systèmes des villes islamiques.

 

Séance 4

  • Président de la séance: Mohamed Ben Saïd Al Maamari
  • Mohamed Zahid Joul : La ville, l’Etat et la jurisprudence.
  • Cheikh Abdallah Alazi : Protection des établissements et services publics. Lecture dans l’œuvre « Al qadaa bil marfaq » (Le code du patrimoine).
  • Nabil Al Ghafiri : le droit de l’urbanisme : entre la réalité et l’ambition.

MARDI 6 AVRIL 2010

Séance 1

  • Président de la séance: Ahmed Ben Saïd Alboussaidi
  • Moattaz Al Khatib : La ville et le progrès.
  • Ridouane Essaid : Le futur de la ville : réflexions juridiques.
  • Khaled Azb : Les publications sur le patrimoine dans le droit de la ville et de l’urbanisme.
  • Mohamed Kamal Imam : Les principes juridiques appliqués à l’urbanisme.

 

Cérémonie de clôture et lecture des recommandations.